Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLOS DES DEMOISELLES
Numéro de dépôt :
923865
Date de dépôt :
17/03/1975
Lieu de dépôt :
Bordeaux
Présentation de la marque CLOS DES DEMOISELLES
Déposée le 17 mars 1975 par monsieur de Pourquery (Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Bordeaux), la marque française « CLOS DES DEMOISELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLOS DES DEMOISELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 923865.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CLOS DES DEMOISELLES est expirée depuis le 17 mars 1985.
de Pourquery (Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-460